Article 1. Identification Article 2. Propriété intellectuelle La société Artec et Associés est titulaire du nom de domaine « artecetassocies.com » (ci-après le « site »). Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que : Le présent site est édité par : la société Artec et Associés Le Clos Morio 15 route de la Croix Moriau 44350 Guérande Contact : Monsieur M. Frédéric Guillotin. par email : contact/@robase/artecetassocies.com Téléphone : 02 52 41 02 06 Le directeur de la publication et le responsable de la rédaction sont Monsieur Frédéric Guillotin. Le site est hébergé par OVH : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Le présent site est protégé au titre de la Propriété intellectuelle. Son contenu (commentaires, informations, analyses, articles, marques, logos, images, sons etc... et d'une manière générale toutes les données contenues sur le site) et son arborescence sont protégés conformément à la législation en vigueur en France notamment en matière de droit d'auteur, de droits voisins, de droit des bases de données et de droit des marques. Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans l'accord préalable de la société Artec et Associés constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle. Le design et la réalisation graphique sont assurés par la société DESIGNTOUCH (RCS Saint-Nazaire 445 008 956), représentée par Monsieur Laurent TOUCHET. Contacter DesignTouch par email : agence/@robase/designtouch.fr La réalisation et la maintenance du site sont assurées par l'EURL DESIGNTOUCH (RCS Saint-Nazaire 445 008 956), représentée par Monsieur Laurent TOUCHET. Contacter DesignTouch par email : agence/@robase/designtouch.fr

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